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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant les états-majors de l'Isle St-Domingue du 20 décembre 1783
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1784
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Proclamation du Roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, concernant l'Isle de Saint-Domingue : du 9 avril 1790
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Règlement sur le commerce des colonies françoises en Amérique du 11 février 1787
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Édit du Roi, portant établissement à Versailles, d'un dépôt des papiers publics des colonies : donné à Versailles au mois de juin 1776, registré en la Chambre des comptes le 15 avril 1777
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1778
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
