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Notice détaillée
Titre :
Les Américains réunis à Paris, et ci-devant composant l'Assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
