23 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre de Monsieur Léandre, de Cayenne à Monsieur D***, de la Martinique, auteur du "Pour et du contre"
Edition :
[s.n.]
Date :
1785
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction destiné pour les colonies : donnée à Paris, le 10 juillet 1791
Edition :
Imprimerie A. Adibert
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant les états-majors de l'Isle St-Domingue du 20 décembre 1783
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1784
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Poems on the abolition of the slave trade
Auteur :
Benger, Elizabeth Ogilvy (1778-1827) , Graham, James (1765-1811) , Montgomery, James (1771-1854)Edition :
R. Bowyer
Lieu :
Londres
Date :
1809
Type :
Livre - Poésie
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur :
Beauchamp, Joseph (1761-1842)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité de législation
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :