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Notice détaillée
Titre :
Lettre importante à mes commettans. Mai 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Date :
1791
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 73917
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre à messieurs les officiers municipaux de la ville de Bordeaux, adressée par M. de Lahorie, député-adjoint de la ville de Saint-Pierre-Martinique, à l'Assemblée Nationale
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre écrite à M. le comte de Peynier, général de St. Domingue, par l'assemblée provinciale de la partie du Nord
Contributeur :
Peinier, Louis-Antoine Thomassin (1731-1809 ; comte de)Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé aux municipalités, chambres de commerce et villes maritimes de France par M. de Lahorie, député des habitans de la ville de Saint-Pierre la Martinique, contenant le tableau affrux de leur position actuelle ; & les moyens à employer auprès de l'Assemblée Nationale, pour détourner les malheurs qui vont achever de perdre le commerce de France, si les deux vaisseaux La Ferme & l'Embuscade, au lieu de protéger les quarante-deux navires qui sont mouillés devant cette rade pour y prendre charge, ils emploient leurs forces à empêcher toute communication avec lesdits habitans
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire laissé par M. Barbé de Marbois, intendant à Saint-Domingue
Edition :
Paul Pallandre jeune
Lieu :
Bordeaux
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.
Edition :
Plancher et Emery
Lieu :
Paris
Date :
1816
Type :
Livre
Résumé :
Nombreuses erreurs de numérotation des pages
Langue :
Français
Mots-clés :
-Boyer-Peyreleau, Eugène-Edouard (1774-1856)
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition des citoyens, commerçants, colons, agriculteurs, manufacturiers et autres de la ville de Nantes.
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Résumé :
Au sujet des troubles de Saint-Domingue, 4-16 et 26 novembre 1792
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition des colons-planteurs des Isles Françaises du Vent de l'Amérique étant dans la ville de Bordeaux
Edition :
J. Pinard
Lieu :
Bordeaux
Date :
1822
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagés
Edition :
Librairies associez
Lieu :
Paris
Date :
1744
Mention d'édition :
Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
