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Notice détaillée
Titre :
Lois de la colonie française de Saint-Domingue
Auteur :
Toussaint Louverture (1743-1803)Edition :
P. Roux
Lieu :
Cap-Haïtien
Date :
1800
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Contient : Loi sur la division du territoire de la colonie de Saint-Domingue en départemens, arrondissemens et paroisses (13 juillet 1801) ; Loi sur la religion catholique (15 juillet 1801) ; Loi sur les enfans nés hors mariage (18 juillet 1801) ; Loi sur l'organisation des tribunaux (23 juillet 1801) ; Loi sur les notaires, arpenteurs, officiers de santé, pharmaciens, vendeurs publics et sur les prisons, maisons de détention, les concierges et les gardiens (25 juillet 1801) ; Loi sur les administrations municipales (28 juillet 1801) ; Loi sur la garde coloniale non soldée (30 juillet 1801) ; Loi sur les dettes particulières (1er août 1801) ; Loi sur l'administration des finances (3 août 1801) ; Loi sur l'administration des domaines coloniaux et biens séquestrés (5 août 1801) ; Lois sur les émigrés et leurs biens (6 août 1801) ; Lois sur les greffes supprimés (7 août 1801) ; Loi qui prescrit la représentation du département de Louverture à l'assemblée ... (7 août 1801)
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
M. Gragnon-Lacoste : notice. Extrait de Le Bocage et Le Globe. 1881
Auteur :
Le Gorgeu, Georges (1818-1885)Date :
1881
Nombre de pages :
8 p.
Extrait de :
Le Bocage (Vire, Calvados), Le Globe (Haïti)
Type :
Extrait de revue - Biographie
Résumé :
Notice biographique de Thomas-Prosper Gragnon-Lacoste, écrivain bordelais, proche des Louverture et auteur de plusieurs publications sur Haïti.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Moeurs, usages et costumes des habitans de La Guyane française
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire justificatif de Le Févre-Lezon, ancien notaire à St-Domingue
Edition :
P. Beaume
Date :
1800
Nombre de pages :
62
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 69495
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à Mr. Le marquis de Beauharnois chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint Louis, Capitaine des vaisseaux de Sa Majesté, gouverneur et lieutenant-général pour le roi des isles françaises du Vent de l'Amérique, par le conseil supérieur de la Martinique, en conséquence de son arrêt de ce jour. [7 mars 1759].
Date :
1759
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire sur la Guadeloupe, ses isles dépendantes, son sol, ses productions, & généralement sur toutes les parties, tant militaires que d'administration, par M. B... de S.
Auteur :
Blanchard de Streetmeur, Henri MarieEdition :
Isles du Vent
Date :
1841
Type :
Livre
Résumé :
Annotations manuscrites en marge
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la Martinique publiée à l'occasion de l'exposition universelle de 1900 : colonies et Pays de Protectorats
Auteur :
Demartial, Georges (1861-1945) , Gisors, Georges Scellier de (1844-1905) , Landes, Gaston (1859-19..)Edition :
Alcan-Lévy
Lieu :
Paris
Date :
1900
Titre d'ensemble :
Exposition universelle de 1900 : colonies et pays de protectorats
Type :
Livre
Résumé :
Illustré
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pièces relatives à la correspondance de MM. les commissaires de S.M. très chrétienne, et du Président d'Haïti, précédées d'une proclamation au peuple et à l'armée
Auteur :
Pétion, Alexandre (1770-1818)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Port-au-Prince
Date :
1816
Type :
Livre
Résumé :
"Contient : "Proclamation. Alexandre Pétion, Président d'Haïti, au peuple et à l'armée" ainsi que la correpondance entre les commissaires du roi de France, le Vicomte de Fontages et Esmangart, et Pétion."
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour M. Galos, négociant, agissant comme mandature de MM. Zufiria et Elortz, de la Corogne ; contre MM. les assureurs du navire "la Trinidad"
Edition :
Pinard
Date :
1822
Nombre de pages :
57
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 71309
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Profession de foi de l'Assemblée générale de la Martinique. 10 avril 1790
Auteur :
Martinique. Assemblée généraleEdition :
A. Levieux
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
