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Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, une table alphabétique raisonnée des matières et un supplément. Tome premier, France, Angleterre
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
Pichon et Didier
Lieu :
Paris
Date :
1830
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques. Tome V, [Espagne, Portugal, Haïti, États-Unis]
Auteur :
Dufau, Pierre-Armand (1795-1877) , Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) , Guadet, Joseph (1795-1887)Edition :
chez les libraires Porquet ; Dutot ; Cretaine
Lieu :
Paris
Date :
1823
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Colonies étrangères et Haïti : résultats de l'émancipation anglaise. Tome second, Colonies danoises; Haïti; Du droit de visite; Coup d'oeil sur l'état de la question d'affranchissement
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Pagnerre
Lieu :
Paris
Date :
1843
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte rendu aux chambres assemblées, par M. Del'Averdy, concernant le College & le Séminaire que les ci-devant soi-disant Jésuites occupoient à la Rochelle
Edition :
[s.n.]
Date :
1763
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à l'Assemblée nationale, le 2 juin 1792, l'an 4e de la liberté
Auteur :
Saint-Léger, Edmond de (17..-1...)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Demonville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [1, Avertissement]
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Résumé :
Ne comprend que l': Avertissement
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Compte sommaire de l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue, rendu à l'Assemblée nationale le 26 mai 1792. [2, Suite]
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Concordat passé entre les citoyens du Port-au-Prince et les citoyens de couleur de la même partie de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Concordat, ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partie françoise de Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie du Patriote françois
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
