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Rappel de recherche : Provenance : Université des Antilles et de la Guyane | Thématique : Droit Modifier les filtres

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  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 6 : Les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle : enjeux et moyens financiers ?

    Intervenant principal :

    Baybaud, Emile

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Conclusion du sixième atelier concernant les communes dans la nouvelle architecture institutionnelle à travers : les questions sur la réforme territoriale et l'évolution institutionnelle outre-mer : quels impacts sur les communes de Martinique ?, et les solutions d'optimisation des moyens financiers des communes.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Atelier 7 : Les EPCI : comment optimiser la place des EPCI au regard de leur périmètre d'intervention, du nouveau cadre institutionnel et des contraintes financières ?

    Intervenant principal :

    Conconne, Catherine

    Edition :

    Centre d'étude et de recherche en économie, gestion, modélisation et informatique appliquée (Schoelcher, Martinique), Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Martinique

    Date :

    09 février 2012

    Extrait de :

    « Fiscalité et réforme territoriale » : états généraux des finances locales de la Martinique, les 9 et 10 février 2012

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Madame Catherine Conconne nous présente les conclusions du septième atelier concernant les EPCI.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Creo[law]zation: Making justice at Swedish Saint Barthélemy

    Intervenant principal :

    Thomasson, Fredrik (1965-....)

    Edition :

    Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    13 mai 2014

    Extrait de :

    46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Les systèmes judiciaires des colonies des Caraïbes différent sensiblement des pratiques judiciaires dans les métropoles et cela, dès la première période de la colonisation. Progressivement, ils ont accentué leur différence et la législation locale est devenue plus importante avec le temps. Il convient de se demander si le concept de créolisation peut être utile pour comprendre le développement juridique et l'évolution des pratiques judiciaires dans les Caraïbes coloniales.

    Langue :

    Anglais

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Deux aspects de l'étude historique de politiques publiques dans l'espace Caraïbe, de la période coloniale à la période post-coloniale (XIXe-XXe siècles)

    Intervenant principal :

    Beriet, Gregory , Lavenaire, Maël

    Edition :

    Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)

    Lieu :

    Schœlcher

    Date :

    13 mai 2014

    Extrait de :

    46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Description :

    "Les deux communications proposent une analyse centrée autour de la question des dispositifs et de leurs applications pratiques. En effet, la difficile mise en pratique d'une loi sur un territoire lointain apparaît significative de l'intérêt qu'il y a à réétudier l'adaptation du pouvoir porteur de décisions que ce dernier adapte au prix d'énormes distorsions, engendrant de fait des "temporalités autres"."

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Discussion conférence la propriété industrielle en Guyane

    Intervenant principal :

    Kiminou, René

    Intervenant secondaire :

    Rosele Chim, Paul

    Edition :

    Université des Antilles et de la Guyane. Faculté de droit et d'économie de la Martinique (19..-2015)

    Lieu :

    Cayenne

    Date :

    11 avril 2014

    Extrait de :

    Journée de l'entreprise 2014 : 9e édition, le 11 avril 2014

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    La propriété industrielle en Guyane : les marques, les brevets, les inventions - les oeuvres des entreprises (production, gestion et exploitation)

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Du code noir au chlordécone. L'Héritage colonial ou du monstre juridique au monstre chimique

    Intervenant principal :

    Niort, Jean-François (1965-....)

    Edition :

    Université des Antilles et de la Guyane (1982-2015)

    Lieu :

    Camp Jacob

    Date :

    05 juin 2013

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Le propos sera de montrer que du Code Noir au Chlordécone, prévaut aux Antilles françaises la même logique « coloniale », malgré l'apparente « décolonisation ». Cette attitude, fondée sur la subordination économique de la colonie à sa métropole en instaurant un modèle agricole fondé sur l'exportation commerciale et non la satisfaction des besoins locaux et le développement de l'économie locale, a dans les deux cas conduit à deux « monstres », l'un juridique, l'autre chimique, par le même processus de dérogation au droit commun national. Finalement, après l'esclavage et la traite, c'est un autre crime contre l'humanité qui a été perpétré dans les Antilles françaises, et qui continue à l'être sous nos yeux.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

  • Notice détaillée

    Titre :

    Entre protection et valorisation : le patrimoine saisi par le droit

    Intervenant principal :

    Breton, Jean-Marie

    Edition :

    Centre de recherches interdisciplinaires en lettres, langues, arts et sciences humaines (Schoelcher, Martinique)

    Lieu :

    Cayenne

    Date :

    02 mars 2011

    Extrait de :

    « Patrimonialisation et développement dans la Caraïbe et les Amériques » : colloque international, du 2 au 4 mars 2011

    Type :

    Vidéo - Colloque & conférence

    Résumé :

    Les juristes ont à leur disposition une protection juridique qui leur permet de normer réguler, valoriser, protéger et sanctionner le patrimoine naturel et culturel. En France, il existe entre autres une loi paysage, le grenelle de l'environnement, le plan local d'urbanisme, les lois sur les parcs naturels... ainsi que plus largement avec la convention Ramsar, les sites naturels de l'Unesco... Outre le patrimoine naturel, le patrimoine culturel est lui aussi protégé, il peut-être tant architectural avec les monuments et bâtiments qu'immatériel avec les traditions, les musiques, les oralités... Le seul levier juridique ne suffit pas, le levier économique et politique sont eux aussi indispensables.

    Langue :

    Français

    Conditions d'utilisation :

    CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification

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