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Notice détaillée
Titre :
Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier contenant les plaintes, doléances & réclamations des citoyens-libres & propriétaires de couleur, des isles & colonies françoises
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cahier contenant les plaintes, doléances et réclamations des citoyens libres et propriétaires de couleur, des îles et colonies françaises
Edition :
[s.n.]
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé à l'Assemblée nationale le 25 novembre 1790
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décret de l'Assemblée nationale concernant les colonies. Du lundi 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Décrets de l'Assemblée Nationale concernant les colonies ; suivis d'une instruction pour les isles de Saint-Domingue, la Tortue, la Gonave et l'Isle-à-Vaches : du 8 mars 1790
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des membres de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue à l'Assemblée nationale : imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791
Edition :
chez J. Gaude
Lieu :
Nîmes
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
