48 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies : donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 28 septembre 1791
Edition :
Imprimerie P. C. D. Desjardins
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au Sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
Document sous forme d'affiche
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux membres de la ci-devant Assemblée générale de Saint-Domingue, à ceux du Comité provincial de l'ouest de ladite colonie, & au sieur Santo-Domingo, commandant le vaisseau le Léopard : donnée à Paris, le 20 juillet 1791
Edition :
Cuchet
Lieu :
Grenoble
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative à l'envoi dans la colonie de Saint-Domingue, de trois commissaires civils pour y maintenir l'ordre & la tranquillité publiques : et de deux autres commissaires civils dans la colonie de Cayenne & de la Guyanne françoise : donnée à Paris, le 11 février 1791
Edition :
chez J. Gaude
Lieu :
Nîmes
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Motifs de la motion faite à l'Assemblée nationale, le 4 mars 1791
Auteur :
Dillon, Arthur de (1750-1794)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, au nom des colonies réunies
Auteur :
Curt, Alexandre Louis de (1752-1804)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire envoyé le 18 juin 1790, au Comité des rapports de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
