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Rappel de recherche : Sujet : Procès
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Titre : Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840Auteur : France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition : Imprimerie d'Ad. BlondeauLieu : ParisDate : 1841Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affaire Douillard Mahaudière - Cour d'assises - Justice - Procès - Droit - Antilles Françaises - Guadeloupe - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaireAuteur : Boussenot, GeorgesContributeur : Bérenger, Henry Victor (1867-1952)Edition : Maison des publications littéraires et politiquesLieu : ParisDate : 1912Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affaire Légitimus - Biographie - Histoire coloniale - Procès - Droit - Guadeloupe - West Indies - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : Louis XIV, trouvant Louis XVI dans son cabinet, un verre de barbade à la main. Second dialogueEdition : Imprimerie des patriotesLieu : ParisDate : 1792Type : LivreRésumé : Date de publication incertaineLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813Edition : Imp. P. GueffierLieu : ParisDate : 1813Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe


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Titre : Mémoire pour Messire Alexandre Prevost, Chevalier, Seigneur d'Olbreuse, ancien Capitaine de Cavalerie, Chevalier de l'Ordre Royal & Militaire de St. Louis, AppellantEdition : Jérôme LegierLieu : La RochelleDate : 1776Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Habitation coloniale - Justice - Procès - Grand-Goâve - Haïti - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : Mémoire pour S. Ex. le Président de la République d'Haïti, contre Me Blanchet, avocat, sur la question morale de ce procèsAuteur : Isambert, François-André (1792-1857)Edition : Imprimerie de E. DuvergerLieu : ParisDate : 1827Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher


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Titre : Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelantEdition : Jérôme LegierLieu : La RochelleDate : 1776Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Habitation coloniale - Justice - Procès - Grand-Goâve - Haïti - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : Mémoire pour un nègre qui réclame sa libertéEdition : J.-T. HérissantLieu : ParisDate : 1771Type : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisMots-clés : Emancipation - Esclavage - Mouvements antiesclavagistes - Procès - Science politique - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux


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Titre : Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752Edition : Imprimerie de J. Th. HerissantType : Livre - Pièce judiciaireLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public


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Titre : Mémoire à consulter, et consultation pour le sieur Souchet, négociant au Cap, contre le sieur Testart son associéEdition : Imprimerie royale du CapLieu : Cap-HaïtienDate : 1778Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public

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