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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Passy sur le sort des esclaves dans les colonies françaises : séance du 12 juin 1838 [de la] Chambre des députés
Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1838
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission, relatif à la colonie de Saint-Domingue
Contributeur :
France. Chambre des députés (1814-1848)Edition :
Hacquart
Lieu :
Paris
Date :
1814
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité d'agriculture et de commerce
Langue :
Français
Mots-clés :
- - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la section du comité d'agriculture et de commerce, chargée par l'Assemblée nationale de l'examen de la réclamation des députés de Saint-Domingue relative à l'approvisionnement de l'Isle
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
chez Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité d'agriculture et de commerce
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur :
Beauchamp, Joseph (1761-1842)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité de législation
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait aux citoyens Victor Hugues et Lebas, agens particuliers du directoire exécutif aux isles du vent, par la commission établie en vertu de leur arrêté du 12 vendémiaire an 6 de la république, pour examiner la situation du volcan de la Guadeloupe, et les effets de l'éruption qui a eu lieu dans la nuit du 7 au 8 du même mois
Edition :
Au port de la Liberté
Lieu :
Guadeloupe
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Bergevin,... au nom d'une commission spéciale composée des représentans du peuple Bergevin, Villers et Boissier, sur une pétition des négocians de France intéressés au commerce de la Guadeloupe, et sur un message du directoire exécutif relatif à cette pétition : séance du 10 messidor an V
Auteur :
France. Conseil des Cinq-CentsContributeur :
Bergevin, Olivier (1750-1818)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
