France. Ministère de la marine et des colonies

1790-10-26 - 1893-01-11

AUTRES NOMS : France. Ministère de la marine (1814-1815)

TERRITOIRE : France LANGUE : Français

Est l'auteur de

Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction…

1842

Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française

1835

Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française

1828

Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs

1862

Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des…

1839

Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er…

1798

Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à…

1864

Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des…

1843

Rapport de la commission instituée par décision royale du 28 Mai 1840 pour l'examen des questions…

1843