Éditeur(s) : AIHP-GEODE : Archéologie Industrielle, Histoire, Patrimoine/Géographie- Développement Environnement de la Caraïbe CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraïbe Université de Paris I Panthéon-Sorbonne IHRF-IHMC : Institut d CRESOI : Centre de Recherches sur les Sociétés de l CRILLASH : Centre de Recherches Interdisciplinaires en Lettres, Langues, Arts et Sciences Humaines Les Anneaux de la Mémoire
Extrait de : "La révolution française et les colonies. Couleur de peau dans l'espace colonial français (1777-1815)" : grand séminaire, les 17 et 18 mai 2016. Université des Antilles
Description : Le 1er brumaire an XIV (23 octobre 1805), le capitaine général Claude Decaen adoptait un arrêté complémentaire au Code civil, promulgué le 25 vendémiaire (15 octobre) dans l'archipel des Mascareignes. Réaffirmant le régime esclavagiste, le texte normatif, d'une légalité pour le moins douteuse, distingue par ailleurs nettement l'exercice des droits civils des « Blancs » de ceux des « Noirs libres et affranchis ». Doit-on y voir l'influence des mesures coloniales discriminatoires impulsées par le pouvoir métropolitain depuis l'avènement du Consulat et du Premier Empire ou/et la conséquence des politiques locales relatives au statut des gens libres de couleur développées dans les îles de France et de Bourbon depuis l'Ancien Régime ?

Permalien : http://www.manioc.org/fichiers/V16107