Résultats pour la recherche : Droit
19 documents satisfont la requête.

Nombre de mots: Droit: 19

De la condition en matière d'affranchissement [en] droit romain ; Étude historique de la condition légale des esclaves dans les colonies françaises [en] droit français : thèse pour le doctorat soutenue le jeudi 26 mai 1887

Auteur(s) : Trayer, Paul
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Imprimerie de L. Baudoin.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Butel, Pierre
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : A. Durand et Pedone-Lauriel.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Personnalité de l'esclave : droit romain ; Étude critique sur la transcription : droit français : thèse pour le doctorat [...] soutenue le samedi 27 mai 1893

Auteur(s) : Cazier, Camille (18..-1...)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Rennes)
Édition
: Rennes : Imprimerie F. Gralland.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Des charges imposées par le maître à la liberté concédée à l'esclave en droit romain ; Principes de la sanction de l'obligation d'emploi ou de remploi des biens de la femme marièe en droit français : thèse pour le doctorat soutenue le samedi 14 juin 1890, à 4 heures

Auteur(s) : Astoul, Charles (1863-1929)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Typographie Gaston Née.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Les Antilles françaises : leur assimilation politique à la métropole : thèse pour le doctorat [soutenue] le mercredi 21 juin 1899, à 10 heures du matin

Auteur(s) : Alcindor, Émile (1875-1913)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : V. Giard & E. Brière.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Les procédés d'affranchissement : droit romain ; Les syndicats agricoles : droit français : thèse pour le doctorat soutenue publiquement le vendredi 6 juillet 1894

Auteur(s) : Pochon, S.
Auteurs secondaires : Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques
Édition
: Caen : Imprimerie E. Adeline.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Die wirthschaftliche Lage Cuba's anknüpfend an die Entwicklung der Insel : Inaugural-Dissertation zur Erlangung der staatswissenschaftlichen Doctorwürde in der rechts- und staatswissenschaftliche Facultät der Universität Strassburg

Auteur(s) : Larrinaga, Franz G. de
Auteurs secondaires : Université de Strasbourg (1538-1970). Faculté de droit et des sciences politiques
Édition
: Leipzig : Duncker & Humbolt.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Université Toulouse - Jean Jaurès. Service Commun de la Documentation
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Comment on devient esclave, comment on cesse de l'être en droit romain ; De la communauté légale en droit français : thèse pour le doctorat présentée et soutenue le mercredi 25 avril 1877, à midi

Auteur(s) : Fouet, Gaston
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : A. Derenne.
Siècle(s) traité(s) : 5 1 2 3 4
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Du pécule de l'esclave armateur de navires [en] droit romain ; Du règlement des indemnités en matière d'assurances sur corps de navires [en] droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Ricordeau, Alexis (1861-1931)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : L. Larose et Forcel.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
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Du pécule de l'esclave [en] droit romain ; De la condition juridique des commis des marchands [en] droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Grenier, Émile
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Imprimerie des écoles Henri Jouve.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17010
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De la condition des esclaves en droit romain ; et Des effets du cautionnement en droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Fouad, Ibrahim Bey (18..-....)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896)
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17006
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Etude historique des actions données au pupille contre son tuteur : droit romain ; La traite des Noirs et les puissances : droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Lévy, Henri (18..-19.. ; avocat)
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Nancy)
Édition
: Nancy : typogr. G. Crépin-Leblond.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17017
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De la condition juridique des esclaves à Rome ; De la condition des serfs dans l'ancien droit français ; Des incapacités absolues de disposer par donation ou par testament d'après le code civil : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Piet, Marcel
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Toulouse ; 1808-1896)
Édition
: Toulouse : Privat.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17008
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De la condition des esclaves en droit romain ; Des empêchements au mariage, des nullités de mariage, des dispenses en droit français : thèse pour le doctorat

Auteur(s) : Duchauffour, A.
Auteurs secondaires : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)
Édition
: Paris : Typographie Lahure.
Siècle(s) traité(s) : 1 2 3 4 5
Provenance : Université Toulouse 1 Capitole. Service Commun de la Documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/TLS17007
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La crise de la Guadeloupe : ses causes, ses remèdes

Auteur(s) : Blancan, André (1875-19..)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : Arthur Rousseau.
Résumé : Reproduction d'une thèse de droit. Exemplaire dédicacé par l'auteur
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Fondation Clément
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Le régime du contingentement des rhums coloniaux : thèse pour le doctorat soutenue devant la Faculté de droit de Bordeaux le jeudi 14 juin 1934

Auteur(s) : Maillard, R. de
Auteurs secondaires : Université de Bordeaux. Faculté de droit
Édition
: Bordeaux : Imprimerie-librairie de l'université Delmas.

Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13051
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Etude historique sur les origines de l'immigration règlementée dans nos anciennes colonies de la Réunion, la Guadeloupe, la Martinique et la Guyane : thèse pour le doctorat, l'acte public sur les matières ci-dessus sera soutenu le 22 décembre 1906

Auteur(s) : Casta-Lumio, Lucien (18..-19..)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
:  : .

Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13025
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Etude critique de la transportation en Guyane française : réformes réalisables : thèse pour le doctorat sciences politiques et économiques présentée et soutenue le vendredi 24 mai 1912

Auteur(s) : Henri, Edmond (18..-19..)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : Librairie du Recueil Sirey.

Provenance : Université de Nantes. Service commun de la documentation
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/NAN13057
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Voir aussi

Transportation ; Bagne
Le pacte colonial : thèse pour le doctorat soutenue le 10 novembre 1900

Auteur(s) : Normand, Jean (18..-19.. ; avocat)
Auteurs secondaires : Université de Paris (1896-1968). Faculté de droit et des sciences économiques
Édition
: Paris : A. Pedone.
Siècle(s) traité(s) : 18 17 19
Provenance : Ville de Pointe-à-Pitre. Réseau des bibliothèques
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/PAP11114
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