Loi du 18 septembre 1850, sur les esclaves fugitifs aux Etats-Unis extrait de la liberté de penser, juil. 1851 Auteur(s) : Schoelcher, Victor (1804-1893) Édition : Paris : Imp. De Brières. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18160 Consulter le document :

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Recueil des arrêtés décrets, loi, convention et statuts relatifs au Crédit Foncier Colonial à la Guadeloupe Auteur(s) : Frébault, Charles Victor (1813-1888) Lormel, Louis Hippolyte de (1809-1888) Année de publication : Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18200 Consulter le document :

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Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39 Édition : Paris : [s.n.]. Résumé : Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11201 Consulter le document :

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Arrêté n°606 du 10 juin 1920 promulguant le décret du 16 octobre 1917, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane française et fixant la date d'application du dit décret Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12025 Consulter le document :

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Loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques : promulguée le 13 décembre 1901 Édition : Paris : Imprimerie Hemmerlé. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12036 Consulter le document :

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Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12037 Consulter le document :

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Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12032 Consulter le document :

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Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12038 Consulter le document :

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Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12031 Consulter le document :

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Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905 Édition : Melun : Imprimerie administrative. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12348 Consulter le document :

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Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858] Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12028 Consulter le document :

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Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12029 Consulter le document :

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Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12026 Consulter le document :

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Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015) Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12030 Consulter le document :

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Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865 Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12042 Consulter le document :

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Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12027 Consulter le document :

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Arrêté n° 857 bis portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 11 novembre 1916 Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12033 Consulter le document :

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Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1903 Édition : Melun : Imprimerie administrative. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12347 Consulter le document :

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Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du journal Le petit guyanais. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12035 Consulter le document :

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Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française Auteur(s) : France. Conseil colonial de la Guyane française (1833-1848) Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12041 Consulter le document :

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