Résultats pour la recherche : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
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Nombre de mots: marine: 15, Ministère: 20, 1790: 21, 1893: 29, colonies: 38, et: 51, la: 142, France: 252, de: 665, des: 665

Ordonnance du roi portant application du code pénal à la Guiane [sic] française

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13203
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Etats de population, de cultures et de commerce des colonies françaises, pour 1837, et des établissements français dans l'Inde pour 1836

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13274
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Recueil des lois relatives à la marine et aux colonies. Tome septième, Du 1er frimaire an V, au 1er vendémiaire an VI

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie de la République.
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13282
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Ordonnance du Roi qui règle le mode de remplacement provisoire des Présidents des Cours royales aux colonies, dans certains cas prévus par les ordonnances d'organisation judiciaire. Au palais des Tuileries, le 20 janvier 1846 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 24 septembre 1828 concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Martinique et à la Guadeloupe. Au château de Saint-Cloud, le 10 octobre 1829 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 30 septembre 1827, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à l'île de Bourbon. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830 ; suivie de Ordonnance qui modifie celle du 21 décembre 1828, concernant l'organisation de l'Ordre judiciaire et l'administration de la justice à la Guyane française. Au château des Tuileries, le 11 avril 1830

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: [Paris] : [s.n.].
Extrait de : Bulletin des lois
Résumé : Bulletin des lois n° 1272
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13201
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Antilles : organisation judiciaire, codes, textes complémentaires et modificatifs

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13256
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Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au Sénégal

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie impériale.
Résumé : Plusieurs formulaires en fin de volume
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17018
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Questions relatives à l'abolition de l'esclavage : instructions adressées à MM. les gouverneurs des colonies (circulaires du 18 juillet 1840) : avis des conseils coloniaux : délibérations et avis des conseils spéciaux

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Archives départementales de Guadeloupe
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG17074
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Colonies françaises. Exécution de l'ordonnance royale du 5 janvier 1840, relative à l'instruction religieuse, à l'instruction primaire, et au patronage des esclaves. Exposé sommaire imprimé par ordre du ministère secrétaire d'État de la Marine et des colonies. Seconde partie (1840-1841)

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Auteurs secondaires : Mackau, Ange-René-Armand de (1788-1855) Louis-Philippe Ier (roi des Français ; 1773-1850)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/HASH0142643506037490660e6758
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Précis sur la colonisation des bords de la Mana à la Guyane française

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : Imprimerie royale.

Provenance : Archives territoriales de Guyane
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/GAD11082
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Bulletin officiel de la marine et du commerce du 24 Messidor, N°1. l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du samedi 12 juillet 1794), N° 2. du 29 Messidor, l'an 2 de la République française une et indivisible. (Du jeudi 17 juillet 1794), N

Auteur(s) : France. Ministère de la marine et des colonies (1790-1893)
Édition
: Paris : .
Siècle(s) traité(s) : 18
Provenance : Collectivité territoriale de Martinique. Bibliothèque Schoelcher
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/SCH13164
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