Résultats pour la recherche : Loi
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Nombre de mots: Loi: 73

Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12031
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Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905

Édition
: Melun : Imprimerie administrative.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12348
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Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858]

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12028
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Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12029
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Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12026
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Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française

Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12030
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Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865

Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12042
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Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12027
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Arrêté n° 857 bis portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 11 novembre 1916

Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12033
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Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1903

Édition
: Melun : Imprimerie administrative.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12347
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Cahier des charges pour la ferme du passage de Cayenne à la Pointe Macouria, pour six ans, à compter du 1er janvier 1916

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du journal Le petit guyanais.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12035
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Décret colonial concernant l'organisation municipale à la Guyane française

Auteur(s) : France. Conseil colonial de la Guyane française (1833-1848)
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 19
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12041
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Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12040
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Procès verbal de la première réunion de la Commission chargée par M. Ch. J. Chanel,... de procéder à l'étude de toutes les questions de nature à favoriser l'évolution économique et sociale de la colonie : [commission instituée par l']arrêté du 30 septembre 1924

Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française
Édition
: Cayenne : Imprimerie du gouvernement.
Siècle(s) traité(s) : 20
Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie
Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12034
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