Loi du 18 septembre 1850, sur les esclaves fugitifs aux Etats-Unis extrait de la liberté de penser, juil. 1851 Auteur(s) : Schoelcher, Victor (1804-1893) Édition : Paris : Imp. De Brières. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18160 Consulter le document : | Partager |
Recueil des arrêtés décrets, loi, convention et statuts relatifs au Crédit Foncier Colonial à la Guadeloupe Auteur(s) : Frébault, Charles Victor (1813-1888) Lormel, Louis Hippolyte de (1809-1888) Année de publication : Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Archives départementales de Guadeloupe Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/ADG18200 Consulter le document : | Partager |
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Tome VI, [États-Unis (suite), Amérique méridionale, Vénézuela, Colombie] Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Duvergier, Jean-Baptiste (1792-1877) Guadet, Joseph (1795-1887) Édition : Paris : Béchet Ainé. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-6 Consulter le document : | Partager |
Collection des constitutions, chartes et lois fondamentales des peuples de l'Europe et des deux Amériques : avec des précis offrant l'histoire des libertés et des institutions politiques chez les nations modernes, et une table alphabétique raisonnée des matières. Supplément, Confédération germanique, Prusse, Portugal, Turquie, Grèce, Suisse, États-Unis, Mexique, Guatemala, Brésil, Colombie, Pérou, Bolivia, La Plata, Chili, France Auteur(s) : Dufaud, Pierre-Armand (1795-1877) Édition : Paris : Pichon et Didier. Siècle(s) traité(s) : 18 19 Provenance : Communauté d'agglomération de La Rochelle. Médiathèque Michel-Crépeau Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/MMC16055-7 Consulter le document : | Partager |
Banque de la Guyane française : lois, statuts et documents divers Date de création : 1855-01-01 Édition : Paris : Imprimerie administrative de Paul Dupont. Résumé : Nouvelle édition appropriée aux banques de la Guyane et du Sénégal Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11032 Consulter le document : | Partager |
Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39 Édition : Paris : [s.n.]. Résumé : Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936 Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA11201 Consulter le document : | Partager |
Arrêté n°606 du 10 juin 1920 promulguant le décret du 16 octobre 1917, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane française et fixant la date d'application du dit décret Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12025 Consulter le document : | Partager |
Loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques : promulguée le 13 décembre 1901 Édition : Paris : Imprimerie Hemmerlé. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12036 Consulter le document : | Partager |
Recensement général de la population : instructions aux présidents des commissions et sous-commissions de recensement Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12037 Consulter le document : | Partager |
Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12032 Consulter le document : | Partager |
Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12038 Consulter le document : | Partager |
Cahier des charges pour la ferme des bacs et passages, autres que celui de la Pointe-Macouria, établis à la Guyane française pendant trois années à compter du 1er janvier 1922 Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12031 Consulter le document : | Partager |
Notice sur la relégation à la Guyane française et à la Nouvelle-Calédonie : année 1904-1905 Édition : Melun : Imprimerie administrative. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12348 Consulter le document : | Partager |
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858] Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12028 Consulter le document : | Partager |
Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane française Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12029 Consulter le document : | Partager |
Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12026 Consulter le document : | Partager |
Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française Auteurs secondaires : Guyane. Conseil général (1878-2015) Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12030 Consulter le document : | Partager |
Arrêté relatif aux secours contre les incendies à Cayenne : 22 septembre 1846 et 1er décembre 1865 Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 19 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12042 Consulter le document : | Partager |
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française Auteur(s) : Gouvernement de la Guyane française Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12027 Consulter le document : | Partager |
Arrêté n° 857 bis portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 11 novembre 1916 Auteur(s) : Guyane. Service des travaux publics et des mines Édition : Cayenne : Imprimerie du gouvernement. Siècle(s) traité(s) : 20 Provenance : Collectivité territoriale de Guyane. Bibliothèque Alexandre-Franconie Permalien : http://www.manioc.org/patrimon/FRA12033 Consulter le document : | Partager |