17 résultats
Exporter les résultats sélectionnés
Sélectionner tous les résultats de la page
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Adresse prononcée à l'Assemblée Nationale, Séance du 30 Septembre, au soir, Par les Députés des Paroisses du Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Compte rendu à la nation, par les représentans de S. Domingue, au sujet de la démarche éclatante de cette députation auprès de l'Assemblée nationale, ou Ultimatum sur la dénonciation de M. de la Luzerne et son arrêt : imprimé pour l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Demonville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Etat-Major de la marine et service des ports
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Instruction pour les colonies françoises, contenant un projet de constitution, présentée à l'assemblée nationale, au nom des comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative au mémoire en forme d'instruction, destiné pour les colonies, donnée à Paris, le 10 juillet 1791 ; [suivi de Instruction pour les colonies françaises, contenant un projet de constitution présenté à l'Assemblée nationale, au nom des Comités de constitution, des colonies, de la marine, d'agriculture et de commerce : colonie de Saint-Domingue]
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux Invalides. Donnée à Paris, le 17 Avril 1791.
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, donnée à Paris, le 28 septembre 1791... décret de l'Assemblée nationale du 24 septembre 1791
Edition :
J. B. Bonhomme
Lieu :
Rochefort
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale, sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
