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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par le ministre de la Marine à l'Assemblée nationale, le 19 décembre 1791, sur l'état actuel de la colonie de Saint-Domingue : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours prononcés à la barre de l'Assemblée nationale, le 7 décembre 1791, par les Députés de la Ville Saint-Pierre-Martinique
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur la nécessité de maintenir le décret rendu le 13 mai 1791, en faveur des hommes de couleur libres, prononcé le 12 septembre 1791, à la séance de la Société des Amis de la Constitution, séante aux Jacobins
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l' Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours sur un projet de décret relatif à la révolte des Noirs, prononcé à l'Assemblée nationale, le 30 octobre 1791
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la convention nationale, du 27e. jour de pluviôse, an second de la république française, une et indivisible. Relatifs àl'enregistrement des procès-verbaux de délits commis dans les forêts
Edition :
J. B. Josserand
Lieu :
Saint-Jean-d'Angély
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret sur les fournitures de la marine, précédé du Rapport fait par M. de Curt, député de Guadeloupe, membre du Comité de la marine, au nom de ce Comité. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur :
Curt, Louis de (1752-1804)Edition :
imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Délibération des quatre Comités réunis de constitution, de marine, d'agriculture et commerce et des colonies : du 12 septembre 1791
Auteur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité d'agriculture et de commerce , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de constitution , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de la marine , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité des coloniesEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Essai méthodique et historique sur la tactique navale, orné de gravures, en quatre parties
Auteur :
Clerk, John (1728-1812)Contributeur :
Lescallier, Daniel (1743 - 1822)Edition :
Firmin Didot, Dezauches, Bossange
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Etat-Major de la marine et service des ports
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
