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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Période : 18 | Thématique : Droit Modifier les filtres
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Vidéo
Université des Antilles et de la Guyane
Agencia, mujeres afrodescendientes, honor y ciudadania durante el fin de la colonia en la…
Laurent-Perrault, Evelyne 13 mai 2014
  • Notice détaillée
    Titre : Agencia, mujeres afrodescendientes, honor y ciudadania durante el fin de la colonia en la provincial de Caracas, 1790-1800
    Intervenant principal : Laurent-Perrault, Evelyne
    Edition : Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)
    Lieu : Schœlcher
    Date : 13 mai 2014
    Extrait de : 46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014
    Type : Vidéo - Colloque & conférence
    Résumé : En 1778, la couronne espagnole a étendu la loi connue sous le nom de sanction Pragmatique concernant les mariages, dans les provinces d'Amérique et des Philippines. Celle-ci établissait que seules les personnes de la même "qualité" pouvaient se marier. Cette loi stipulait explicitement l'exclusion des personnes d'origine africaine.
    Langue : Espagnol, castillan
    Mots-clés : Exclusion - Institutions et pouvoirs - Législation - Mariage - Origine - Sanction pragmatique - Droit - Amérique du Sud - Venezuela - 18e siècle - 19e siècle
    Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modification
    Provenance : Université des Antilles et de la Guyane
Livre
Bibliothèques de Bordeaux
Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la…
Du Hameau, Pierre 1763
Livre
Bibliothèque Schœlcher
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non…
France. Conseil d'Etat 1787
  • Notice détaillée
    Titre : Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
    Auteur : France. Conseil d'Etat (13..-1791)
    Edition : Imprimerie royale
    Lieu : Paris
    Date : 1787
    Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
    Langue : Français
    Mots-clés : Administration coloniale - Fournier (habitant de Saint-Domingue) - Justice - Droit - Haïti - 18e siècle
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Bibliothèque Schœlcher
Livre
Bibliothèque Schœlcher
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres…
France. Conseil d'Etat 1784
Numéro de revue
Bibliothèque Schœlcher
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
12 juillet 1794
Livre
Bibliothèque Schœlcher
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet,…
Castenet, Denis 1800
Livre
Archives départementales de la Guadeloupe
Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les…
Des Essarts, Nicolas-Toussaint 1786
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Code de procédure civile adapté à la Guyane française
1821
Livre
Bibliothèques de Bordeaux
Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique,…
1743
  • Notice détaillée
    Titre : Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les Engagés
    Contributeur : Barbot, Jean (1695-1771)
    Edition : Librairies associez
    Lieu : Paris
    Date : 1743
    Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
    Résumé : Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux
    Langue : Français
    Mots-clés : Colonies françaises - Esclavage - Histoire coloniale - Législation - Droit - Histoire - 18e siècle
    Conditions d'utilisation : Domaine public
    Provenance : Bibliothèques de Bordeaux
Livre
Bibliothèque Alexandre-Franconie
Composition de la brigade du port

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