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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Période : 20 | Thématique : Droit
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Titre : Arrêté modifiant le règlement intérieur de l'hôpital-hospice civil : 27 mars 1905Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1905Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Textes de lois - Droit - Sociologie, anthropologie - Guyane Française - Hôpital Jean-Martial - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Arrêté n° 857 bis portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 11 novembre 1916Edition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1916Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Arrêté n°1050 du 17 octobre 1906 promulguant le décret du 10 mars 1906, portant modifications à la règlementation minière de la GuyaneAuteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1906Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Arrêté n°606 du 10 juin 1920 promulguant le décret du 16 octobre 1917, portant modifications à la règlementation minière de la Guyane française et fixant la date d'application du dit décretEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1920Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière en Guyane française : 4 février 1926Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1926Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Arrêté portant réglementation de l'exploitation forestière à la Guyane française : 17 juillet 1912Auteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1912Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Exploitation forestière - Textes de lois - Droit - Innovation, technologies, industries - Guyane Française - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937Auteur : France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition : Imprimerie catholiqueLieu : Basse-TerreDate : 1937Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910Date : octobre 1910Extrait de : Bulletin de la solidarité colonialeType : Numéro de revueRésumé : I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.Langue : FrançaisMots-clés : Banque - Social - Droit - Science politique - Antilles Françaises - Guadeloupe - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Bulletin officiel de la Guyane française. 1901Date : 1901Extrait de : Bulletin officiel de la Guyane françaiseType : Numéro de revueConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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Titre : Bulletin officiel de la Guyane française. 1913Date : 1913Extrait de : Bulletin officiel de la Guyane françaiseType : Numéro de revueConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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