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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Provenance : Archives départementales de la Guadeloupe | Thématique : Droit
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Titre : Administration des successions et biens vacants à la Martinique, à la Guadeloupe, à la Réunion, à la Guyane et au SénégalEdition : Imprimerie impérialeLieu : ParisDate : 1864Type : LivreRésumé : Plusieurs formulaires en fin de volumeLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Administration judiciaire - Droit - Guadeloupe - Guyane Française - La Réunion - Martinique - Sénégal - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Affaire Labrousse (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Causes célèbres, curieuses et intéressantes de toutes les Cours souveraines du Royaume, avec les jugemens qui les ont décidées. Tome CXVIIIContributeur : Richer, François (1718-1790)Edition : [s.n]Lieu : ParisDate : 1786Type : LivreRésumé : 2 Vol.Langue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Des colonies et de la législation sur les sucresAuteur : Hamon, Amédée (1...-18..)Edition : JoubertLieu : ParisDate : 1839Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Discours prononcés au Sénat 1900-1902Auteur : Cicéron, Adolphe (1853-1928)Edition : P. MouillotLieu : ParisType : Livre - Discours, allocutionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Déposition en justice : médecins, secretEdition : A. Guyot, Imp. du RoiLieu : ParisDate : 1845Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Instruction provisoire sur le service des spiritueuxAuteur : Abbé ChambardEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1861Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome II - 1715-1774Auteur : Ballet, Jules (1825-1904)Edition : Imp. du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1896Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Histoire coloniale - Législation - Droit - Histoire - Guadeloupe - 17e siècle - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : La Guadeloupe. Renseignements sur l'Histoire, la Flore, la Faune, la Géologie, la Minéralogie, l'Agriculture, le Commerce, l'Industrie, la Législation, l'Administration. Tome IIIAuteur : Ballet, Jules (1825-1904)Edition : Imp. du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1899Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Administration - Administration coloniale - Histoire coloniale - Législation - Religion - Droit - Histoire - Religion - Guadeloupe - 17e siècle - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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