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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Provenance : Bibliothèques de Bordeaux | Thématique : Droit
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Titre : Actes du gouvernement de M. Bonfils, capitaine de vaisseau, gouverneur de la Guadeloupe et dépendancesEdition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1854Titre d'ensemble : Bulletin officiel de la GuadeloupeType : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresse aux quatre-vingt-trois départemens de l'Empire français, par un habitant de St-Domingue & du département de Lot et Garonne.Edition : Veuve Noubel et Fils AinéLieu : AgenDate : 1791Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Correspondance - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresse des habitans de Saint-Pierre, à M. le commandant des forces de mer, en station à la Martinique, par laquelle il est prié de prendre en considération les intérêts qui lient la ville de St. Pierre à la métropole, etc…Date : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Commerce - Mouvements antiesclavagistes - Politique - Droit - Saint-PierreConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresse des officiers municipaux de la Martinique, à l'Assemblée nationale, sur les troubles affreux qui alarment généralement toute la colonie, avec les pièces justificativesAuteur : Martinique. Officiers municipauxDate : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresses de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens du royaume, à l'Assemblée nationale, suivies d'une lettre de la même assemblée, au roi des Français. Extrait du journal de Saint-Domingue, du samedi 16 juillet 1791Edition : G. Descombas et CompagnieLieu : Cap-HaïtienType : Livre - Adresse, pétition, LettreLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Correspondance - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome IEdition : J-B. PuynesgeLieu : BergeracDate : 1786Type : LivreRésumé : Table des matières à la fin du tome 2Langue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Droit - Histoire - Histoire coloniale - Droit - Histoire - Martinique - 15e siècle - 16e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome IIEdition : J-B. PuynesgeLieu : BergeracDate : 1786Type : LivreRésumé : Table des matières à la fin du tome 2Langue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Droit - Histoire - Histoire coloniale - Droit - Histoire - MartiniqueConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Arrest du conseil supérieur du Cap-François, isle Saint Domingue qui condamne la morale et la doctrine des soi-disans Jésuites, etc. Extrait des registres du conseil supérieur du Cap-François, isle & côte Saint DomingueAuteur : Du Hameau, Pierre (1591-1631)Edition : P.G. SimonLieu : ParisDate : 1763Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Arrêté de l'Assemblée provinciale du nord de St. DomingueDate : 1790Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Science politique - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Code noir, ou recueil d'édits, déclarations et arrets concernant les esclaves nègres de l'Amérique, avec un recueil de réglemens, concernant la police des isles françoises de l'Amérique et les EngagésContributeur : Barbot, Jean (1695-1771)Edition : Librairies associezLieu : ParisDate : 1743Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielRésumé : Ex-dono de Jean Barbot, président de l'Académie des Sciences, Belles-Lettres et Arts de Bordeaux. Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de BordeauxLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Esclavage - Histoire coloniale - Législation - Droit - Histoire - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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