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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Provenance : Médiathèque Achille René-Boisneuf de la Ville de Pointe-à-Pitre | Thématique : Droit
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Titre : Audience solennelle de la cour d'appel de la Guadeloupe et dépendances pour la rentrée des cours et tribunaux : 4 octobre 1937Auteur : France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition : Imprimerie catholiqueLieu : Basse-TerreDate : 1937Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Bulletin de la solidarité coloniale. 8e année, nouvelle série. N° 11. Octobre 1910Date : octobre 1910Extrait de : Bulletin de la solidarité colonialeType : Numéro de revueRésumé : I. Partie administrative : approbation des statuts, composition de la société, procès verbal de la réunion du Conseil central du 8 juillet 1919. Erratum. II. Pour la solidarité et par la solidarité. III. Informations : Paris-Jardins, les tabacs coloniaux, École de droit de la Martinique, Banque de la Guadeloupe, l'Aviation à Madagascar, Guadeloupe, A la salle Rudy, Nos fêtes d'hiver, A nos correspondants, Diner mensuel, Nécrologie, Mariage, Renseignements postaux.Langue : FrançaisMots-clés : Banque - Social - Droit - Science politique - Antilles Françaises - Guadeloupe - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Concordat ou Traité de paix entre les citoyens blancs et les citoyens de couleur des quatorze paroisses de la province de l'Ouest de la partir françoise de Saint-DomingueEdition : Imprimerie du Patriote françoisLieu : ParisDate : 1791Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Conditions dans lesquelles s'est faite l'instruction du meurtre de M. Siger, Maire de Fort-de-FranceDate : 1909Type : LivreRésumé : Manque la page de titre, titre pris à la page 3 du documentLangue : FrançaisMots-clés : Affaire Siger - Biographie - Histoire coloniale - Meurtre - Siger, Antoine (1848-1908) - Droit - Antilles Françaises - Martinique - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Conseil Général : deuxième session ordinaire 29 octobre 1927Edition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1927Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Conseil Général de la Guadeloupe et Dépendances : deuxième session ordinaire de 1920. Rapport présenté par M. J. Archimède au nom de la commission financièreAuteur : Archimède, J.Edition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreType : Livre - RapportLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883Auteur : Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur : France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition : Imprimerie du GouvernementLieu : Basse-TerreDate : 1883Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840Auteur : France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition : Imprimerie d'Ad. BlondeauLieu : ParisDate : 1841Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affaire Douillard Mahaudière - Borne de Grandpré (avocat) - Cour d'assises - Douillard Mahaudière, Jean-Baptiste (1790-1875) - Justice - Procès - Droit - Antilles Françaises - Guadeloupe - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : Discours prononcé par M. P. Capest, gouverneur p. i. de la Martinique, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général, le 23 novembre 1897Contributeur : Martinique. Conseil général (1946-2015)Edition : [s.n.]Date : 1897Type : Livre - Discours, allocutionLangue : FrançaisMots-clés : Conseil général - Session ordinaire - Droit - Antilles Françaises - Martinique - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Titre : L'affaire Légitimus et la race noire : un crime politico-judiciaireAuteur : Boussenot, GeorgesContributeur : Bérenger, Henry Victor (1867-1952)Edition : Maison des publications littéraires et politiquesLieu : ParisDate : 1912Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Affaire Légitimus - Biographie - Histoire coloniale - Procès - Droit - Guadeloupe - West Indies - 20e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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