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Notice détaillée
Titre :
Chambre des pairs, séance du 20 avril 1833 : rapport fait à la chambre, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'importation et à l'exportation des sucres
Auteur :
Gautier, Jean Elie (1781-1858)Edition :
[s.n.]
Date :
1833
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Du projet de loi sur les primes et sur la tarification des sucres : observations
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
Imprimerie de Guiraudet
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Du régime colonial et de son influence sur le commerce, l'industrie et la marine de France suivi d'une Lettre publiée avant la présentation du projet de loi sur les primes à l'exportation des sucres
Auteur :
Chaudron Junot, J.Edition :
Librairie du commerce, Paulin, Delaunay
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- -Economie, commerce et industrie
- - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Lettre à un député ou Examen du projet de loi de douane présenté à la chambre des députés le 21 décembre 1832
Auteur :
Cools, A. de (17..?-18..)Edition :
Imprimerie de Guiraudet
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations sur la loi des sucres, lettre adressée à MM. les membres de la commission de la chambre des députés : suivie d'un résumé et d'un nouveau projet de loi
Auteur :
Clerc, Joseph (17..-18..)Edition :
Imprimerie de E. Duverger
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Quelques réflexions sur le projet de loi relatif aux primes à donner pour l'exportation des sucres présenté par M. le Ministre secrétaire d'état au département du commerce dans la séance du 21 décembre 1832
Auteur :
Dariste, Antoine Joseph (1763-1839)Edition :
imprimerie H. Tilliard
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport [sic] fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les primes à la sortie des sucres : séance du 4 mars 1833 : Chambre des députés, session 1832
Auteur :
Passy, Hippolyte (1793-1880)Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
-Economie, commerce et industrie
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Domaine public
Provenance :
