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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Thématique : Droit | Date : 1820
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Notice détaillée
Titre : Code des douanes pour la Guyane françaiseEdition : [s.n.]Lieu : CayenneDate : 1820Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielRésumé : 323-378Langue : FrançaisMots-clés : Douane - Histoire coloniale - Procédure civile - Droit - Économie, gestion - Guyane Française - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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