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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Thématique : Droit | Date : 1893
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Titre : De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctoratAuteur : Butel, PierreContributeur : Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition : A. Durand et Pedone-LaurielLieu : ParisDate : 1893Type : Livre - Étude, essaiLangue : FrançaisMots-clés : Droit - Impôt - Droit - France - Rome - 1e siècle - 2e siècle - 3e siècle - 4e siècle - 5e siècleConditions d'utilisation : Domaine public
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Notice détaillée
Titre : Décret sur la recherche et l'exploitation des gisements et filons aurifères à la Guyane françaiseAuteur : Gouvernement de la Guyane françaiseEdition : Imprimerie du gouvernementLieu : CayenneDate : 1893Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Alexandre-Franconie
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