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Rappel de recherche : Par base : Bibliothèque numérique Manioc | Thématique : Droit
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Titre : Adresse des habitans de Saint-Pierre, à M. le commandant des forces de mer, en station à la Martinique, par laquelle il est prié de prendre en considération les intérêts qui lient la ville de St. Pierre à la métropole, etc…Date : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Commerce - Mouvements antiesclavagistes - Politique - Droit - Saint-PierreConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresse des officiers municipaux de la Martinique, à l'Assemblée nationale, sur les troubles affreux qui alarment généralement toute la colonie, avec les pièces justificativesAuteur : Martinique. Officiers municipauxDate : 1790Type : Livre - Adresse, pétitionLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Adresses de l'Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue, aux quatre-vingt-trois départemens du royaume, à l'Assemblée nationale, suivies d'une lettre de la même assemblée, au roi des Français. Extrait du journal de Saint-Domingue, du samedi 16 juillet 1791Edition : G. Descombas et CompagnieLieu : Cap-HaïtienType : Livre - Adresse, pétition, LettreLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Correspondance - Mouvements antiesclavagistes - Droit - Haïti - HispaniolaConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Affaire Labrousse (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Affaire Sainte-Marie Antonin (Guadeloupe) : mémoire pour le demandeur en cassationAuteur : France. Cour de cassation. Chambre criminelle , Gatine, Adolphe Ambroise Alexandre (1805-1864)Edition : Imp. P. H. CordierLieu : ParisDate : 1851Type : LivreLangue : FrançaisConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives départementales de la Guadeloupe
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Titre : Agencia, mujeres afrodescendientes, honor y ciudadania durante el fin de la colonia en la provincial de Caracas, 1790-1800Intervenant principal : Laurent-Perrault, EvelyneEdition : Association des historiens de la Caraïbe. Colloque (46 ; 2014 ; Martinique)Lieu : SchœlcherDate : 13 mai 2014Extrait de : 46e colloque de l'Association des historiens de la Caraïbe, du 11 au 15 mai 2014Type : Vidéo - Colloque & conférenceRésumé : En 1778, la couronne espagnole a étendu la loi connue sous le nom de sanction Pragmatique concernant les mariages, dans les provinces d'Amérique et des Philippines. Celle-ci établissait que seules les personnes de la même "qualité" pouvaient se marier. Cette loi stipulait explicitement l'exclusion des personnes d'origine africaine.Langue : Espagnol, castillanMots-clés : Exclusion - Institutions et pouvoirs - Législation - Mariage - Origine - Sanction pragmatique - Droit - Amérique du Sud - Venezuela - 18e siècle - 19e siècleConditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modificationProvenance : Université des Antilles et de la Guyane
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Titre : Allocutions d’ouvertureIntervenant principal : Bondot-Galas, Gersiane , Maurin, Alain (1962-....) , Mophou Loudjom, Gisèle Adélie , Roger, SabrinaEdition : Centre de recherches en économie et en droit sur le développement insulaire (Pointe-à-Pitre, Guadeloupe), Université des Antilles (2015-....), Guadeloupe. Conseil départemental, Passé-présent an nouLieu : Université des Antilles, campus de FouilloleDate : 11 avril 2025Extrait de : Mémoires et politisation : regards croisés Algérie, France, AntillesType : Vidéo - Colloque & conférenceLangue : françaisMots-clés : Colonisation - Mémoire - Socialisation politique - Droit - Histoire - Science politique -Conditions d'utilisation : CC-BY-NC-ND - Attribution - Pas d'utilisation commerciale - Pas de modificationProvenance : Université des Antilles
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Titre : Almanach royal, année bissextile M.DCC.LXXXVIII présenté à sa majesté pour la première fois en 1699Auteur : Houry, Laurent d' (1644-1725)Contributeur : Debure, François-Jean-Noël (1743-1802)Date : 1788Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Administration - Louis XIV (roi de France ; 1638-1715) - Organisation administrative - Droit - France - 17e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Archives territoriales de Guyane
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Titre : Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome IEdition : J-B. PuynesgeLieu : BergeracDate : 1786Type : LivreRésumé : Table des matières à la fin du tome 2Langue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Droit - Histoire - Histoire coloniale - Droit - Histoire - Martinique - 15e siècle - 16e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Titre : Annales du Conseil souverain de la Martinique, ou tableau historique du gouvernement de cette colonie, depuis son premier établissement jusqu'à nos jours. Tome IIEdition : J-B. PuynesgeLieu : BergeracDate : 1786Type : LivreRésumé : Table des matières à la fin du tome 2Langue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Droit - Histoire - Histoire coloniale - Droit - Histoire - MartiniqueConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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