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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Louis Monneron, député des Indes orientales, sur le projet de décret, présenté par M. Barnave, au nom des Comités réunis de constitution, de marine, des colonies, d'agriculture et de commerce, sur les hommes libres de couleur : 24 septembre 1791
Auteur :
Monneron, Louis (1742-1805)Edition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de Saint-Méry, député de la Martinique à l'Assemblée nationale, sur les dangers de la division du ministère de la Marine et des Colonies
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, sur l'admission des nègres et mulâtres libres aux assemblées provinciales
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. de La Rochefoucault-Liancourt, député du département de l'Oise, sur la question des colonies
Edition :
imprimerie de Du Pont
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament les assemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies, et sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics : prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. l'abbé Maury, député de Picardie, sur le droit d'initiative que réclament lesa ssemblées coloniales pour toutes les loix relatives à l'état des personnes dans les colonies ; & sur l'admissibilité des hommes de couleur aux droits de citoyen actif, ou aux emplois publics ; prononcée dans l'Assemblée nationale, le vendredi 13 mars 1791
Auteur :
Maury, Jean Sifrein (1746-1817)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. le baron Dufougerais, député de la Vendée, relative à la proposition de sursis en faveur des colons de Saint-Domingue. Comité secret du 14 mars 1818
Contributeur :
France. Chambre des députés (1814-1848)Edition :
Imprimerie de Hacquart
Lieu :
Paris
Date :
1818
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Opinion sur les colonies, par M. Gensonné, Député du Département de la Gironde ; Prononcée à la séance du 22 mars 1792
Auteur :
Gensonné, Armand (1758-1793)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion sur les mesures provisoires relatives aux Colonies ; prononcée à la Séance du 7 Décembre 1791
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public