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Notice détaillée
Titre :
De l'impôt des successions à Rome [en] droit romain ; De l'impôt des mutations par décès [en] droit français : étude comparée de la loi du 22 frimaire An VII et de l'ordonnace du 31 décembre 1828 établissant l'enregistrement à la Martinique, à la Guadeloupe et à la Guyane : thèse pour le doctorat
Auteur :
Butel, PierreContributeur :
Faculté de droit (Paris ; 1806-1896)Edition :
A. Durand et Pedone-Lauriel
Lieu :
Paris
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Des colonies et de la législation sur les sucres
Auteur :
Hamon, Amédée (1...-18..)Edition :
Joubert
Lieu :
Paris
Date :
1839
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel Gouverneur de la Guyane française à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 26 novembre 1923
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1923
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur de la Guyane française, à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 26 juin 1925
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1925
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 23 novembre 1925
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1925
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 20 août 1924
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1924
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. J. Chanel, gouverneur p. i. [par interim] de la Guyane française, à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 7 février 1924
Auteur :
Chanel, Charles-Jean (1882-1943)Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1924
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. C. Sergent-Alleaume Gouverneur P.I. de la Guyane française à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 19 mai 1920
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1920
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. Emile Buhot Launay, gouverneur P. I. de la Guyane française, à l'ouverture de la session ordinaire du conseil général le 28 novembre 1927
Auteur :
Buhot Launay, Emile (18..-19..)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1927
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Discours prononcé par M. Gabriel Thaly, gouverneur p. i. [par intérim] de la Guyane française à l'ouverture de la session extraordinaire du conseil général le 2 mars 1926
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1926
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
