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Notice détaillée
Titre :
Procès Virginie, de la Guadeloupe : plaidoirie et arrêt de cassation : 22 novembre 1844
Edition :
Imprimerie de Ph. Cordier
Date :
1844
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Procès du contre-amiral Comte Durand de Linois, gouverneur de la Guadeloupe et de l'adjudant-commandant Baron Boyer de Peyreleau, commandant de la même colonie.
Edition :
Plancher et Emery
Lieu :
Paris
Date :
1816
Type :
Livre
Résumé :
Nombreuses erreurs de numérotation des pages
Langue :
Français
Mots-clés :
-Boyer-Peyreleau, Eugène-Edouard (1774-1856)
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès verbal de la première réunion de la Commission chargée par M. Ch. J. Chanel,... de procéder à l'étude de toutes les questions de nature à favoriser l'évolution économique et sociale de la colonie : [commission instituée par l']arrêté du 30 septembre 1924
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1924
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Procès-verbal de l'audience solennelle de rentrée de la Cour impériale de la Martinique. 4 novembre 1862
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1862
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1914
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1888
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des colonies
Auteur :
France. Chambre des pairsEdition :
[s.n.]
Date :
1840
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Protestations des citoyens français nègres et mulâtres contre des accusations calomnieuses
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp.de Soye et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Précis de législation et d'économie coloniale
Edition :
L. Larose
Lieu :
Paris
Date :
1895
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Précis des manoeuvres contre-révolutionnaires opérées dans la partie française de Saint-Domingue, et apperçu des moyens de restaurer cette colonie
Auteur :
Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de P.-J. Duplain
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
