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Notice détaillée
Titre :
Pétition des citoyens, commerçants, colons, agriculteurs, manufacturiers et autres de la ville de Nantes.
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Résumé :
Au sujet des troubles de Saint-Domingue, 4-16 et 26 novembre 1792
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition des colons-planteurs des Isles Françaises du Vent de l'Amérique étant dans la ville de Bordeaux
Edition :
J. Pinard
Lieu :
Bordeaux
Date :
1822
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Pétition à MM. Les Membres de la Chambre des Députés
Edition :
Imprimerie de J.-S. Lefèvre
Lieu :
Rouen
Date :
1845
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition à l'Assemblée Nationale
Auteur :
Dupuch, Elie Louis (1744-1806)Edition :
Imp. Nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Quelques notes tirées des documents soumis à l'arbitre dans l'affaire du territoire contesté franco-brésilien
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Question des sucres : examen et conséquences du vote de la chambre des députés : séance du 1er juin 1837
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
imprimerie d'Urtubie, Worms et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1837
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom du comité de législation
Auteur :
Beauchamp, Joseph (1761-1842)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité de législation
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1836
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
