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Notice détaillée
Titre :
Observation de M. Charton à la motion de M. Moreau de Saint-Méry
Auteur :
Charton, Louis (16..?-1684)Edition :
[s.n.]
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observation à la Convention nationale, sur le Mémoire justificatif qui lui a été présenté par Joseph-Paul-Augustin Cambefort,... commun à Anne-Louis Touzard, à tous les officiers, sous-officiers & soldats du même régiment, déportés de Saint-Domingue, par ordre des commissaires civils, délégués par le pouvoir exécutif aux Isles françoises de l'Amérique-sous-le-Vent
Auteur :
Brulley, Augustin-Jean (1756-18..)Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de L. Potier de Lille
Date :
1793
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations au Comité de salut public sur une note remise par Dufay, Carnot, Mils, Belley et Boisson
Contributeur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie de Laurens aîné
Lieu :
Paris
Date :
1795
Type :
Livre
Résumé :
Comité de salut public.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Observations sur les Antilles françaises
Edition :
imprimerie de Auguste Auffray
Lieu :
Paris
Date :
1831
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de Couzard, de la Gironde, sur les élections faites en l'an 6 par le département du Nord de Saint-Domingue : séance du 8 floréal an 7
Auteur :
Couzard, Denis (1746-1818)Contributeur :
France. Conseil des Cinq-CentsEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1799
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de J. Ph. Garran sur les dénonciations formées contre les agens du Directoire, à Saint-Domingue : séance du 16 prairial, an V
Auteur :
Garran, Jean-Philippe (1748-1816)Contributeur :
France. Conseil des Cinq-CentsEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Chabert de la Charière, député de la Guadeloupe à l'Assemblée nationale, sur le projet de décret présenté, au nom des comités de constitution, de la marine, d'agriculture et de commerce, et des colonies, à la séance du 7 mai 1791, sur les colonies
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Opinion de M. Moreau de S. Méry, député de la Martinique, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale : sur la motion de M. de Curt, député de la Guadeloupe, pour l'établissement d'un comité chargé particulièrement de l'examen de tous les objets coloniaux : séance du premier décembre 1789
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Origines de la Martinique : le colonel François de Collart et la Martinique de son temps : colonisation, sièges, révoltes et combats de 1625 à 1720
Auteur :
Guët, Isidore (1828-....)Edition :
Lafolye
Lieu :
Vannes
Date :
1893
Type :
Livre - Biographie
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Personnalité de l'esclave : droit romain ; Étude critique sur la transcription : droit français : thèse pour le doctorat [...] soutenue le samedi 27 mai 1893
Auteur :
Cazier, CamilleContributeur :
Faculté de droit (Rennes)Edition :
Imprimerie F. Gralland
Lieu :
Rennes
Date :
1893
Type :
Livre - Étude, essai
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
