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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la Commission des colonies, sur la division constitutionnelle du territoire français dans les deux Indes : séance du 29 ventôse an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, au nom de la commission chargée de présenter les lois organiques de la constitution dans les colonies, & les mesures de législation & de politique pour opérer leur rétablissement : séance du premier brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par J. A. Delacoste, sur la résolution du 28 fructidor, relative à l'élection des députés de l'île de Saint-Domingue pour l'an 5 : séance du 4e jour complémentaire de l'an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, député de la Charente-Inférieure, sur les résolutions du 28 fructidor dernier, relatives à la validité des élections des députés de l'isle Saint-Domingue pour l'an 4 et pour l'an 5 : séance du second jour complémentaire an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 23 nivôse, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 26 nivôse an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Jean-Aimé Delacoste, sur la résolution du 28 brumaire, relative aux contributions foncière & personnelle des colonies occidentales : séance du 27 frimaire
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale le 8 mars 1790 au nom du Comité des colonies
Auteur :
Barnave, Antoine (1761-1793)Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Comité des colonies.
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait à l'Assemblée nationale, au nom du comité colonial, sur les troubles de la Martinique : le 2 mai 1792
Auteur :
Gonyn, Pierre (1747-1...)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public