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Notice détaillée
Titre :
Liens d'amitié française. Discours prononcé au Château Laurier le 25 juin 1944 au banquet de la société Saint-Jean-Baptiste d'Ottawa
Auteur :
Gay, Jean (1901-1977)Edition :
Comité permanent de la survivance française
Lieu :
Québec
Date :
1944
Titre d'ensemble :
Pour survivre vol. VI, n°3
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Date : [185.]
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Liquidation d'indemnité, 1846-1847 pour les colons de St Domingue exploits d'huissier
Edition :
[s.n.]
Type :
Livre
Résumé :
Date : [185.]
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Livre d'or du contingent de la Guyane française à la Grande Guerre 1914-1918 : morts pour la France, blessés, cités, décorés
Auteur :
France. Ministère des coloniesContributeur :
Lavedan, Henri (1859-1940)Edition :
Imprimerie B. Guégan
Date :
1924
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Loi du 18 septembre 1850, sur les esclaves fugitifs aux Etats-Unis extrait de la liberté de penser, juil. 1851
Auteur :
Schoelcher, Victor (1804-1893)Edition :
Imp. De Brières
Lieu :
Paris
Date :
1851
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi du 21 avril 1810 sur les mines, minières et carrières, l'arrêté de promulgation et le décret modificatif [du 1er avril 1858]
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1858
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi n°865 relative aux traites tirées par les ordonnateurs des colonies de Saint-Domingue, la Martinique, la Guadeloupe et Sainte-Lucie, du 3 prairial
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
[s.n.]
Date :
1795
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi portant prorogation du privilège des banques coloniales et des statuts desdites banques : promulguée le 13 décembre 1901
Edition :
Imprimerie Hemmerlé
Lieu :
Paris
Date :
1902
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi qui accorde des secours aux enfants des habitants de Saint-Domingue qui se trouvent en France : donnée à Paris, le 18 mai 1792, l'an IV de la Liberté
Edition :
Imprimerie Aimé Vatar-Delaroche
Lieu :
Lyon
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loi qui ordonne que d'ici au 15 Septembre, les Commissaires de la Trésorerie et les différens Ordonnateurs de la dépense publique, rendront un compte détaillé de toutes les recettes et dépenses, depuis le 1er Mai 1789, jusqu'au 1er Septembre 1791 ; que le Trésorier de la Caisse de l'extraordinaire rendra également compte des différentes sommes d'assignats à lui délivrées depuis leur émission, enfin qu'il sera fait un état de la dette et des revenus publics.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
