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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Bologne de Saint-Georges, Ecuyer, ancien Gentilhomme ordinaire du Roi contre le Sieur Vidal, Bourgeois de Paris
Edition :
Imp. de D'Houry
Lieu :
Paris
Date :
1764
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur François Tainon, demeurant sur son Habitation, au Grand-Goave, Isle & Côte de Saint-Domingue, Intimé, contre Mre Alexandre Armand Prevot, Chevalier, seigneur d'Ollebreuse, appelant
Edition :
Jérôme Legier
Lieu :
La Rochelle
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le sieur Jacques Rasteau, négociant à la Rochelle, & le sieur Benjamin la Laisse, Capitaine de Navire, Appellans. Contre Jean-Baptiste Butteau & autres, Intimés.
Edition :
Imprimerie de Knapen
Lieu :
Paris
Date :
1763
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour le vicomte de Besse, mestre-de-camp de dragons, appellant et défendeur ; contre Louis-Camille Crispin, Negre, procédant sous l'autorité de Louis Antoine Jacques de Junquieres, procureur en la Cour, son curateur ad hoc, intimé et demandeur
Edition :
Didot
Date :
1776
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour les négocians de Rheims, sur le projet d’abandon des colonies ; suivi d’une lettre adressée à M. Blin, député de Nantes aux Etats généraux
Edition :
Rheims
Date :
1789
Type :
Livre - Lettre, Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1770
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour un nègre qui réclame sa liberté
Edition :
J.-T. Hérissant
Lieu :
Paris
Date :
1771
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à Mr. Le marquis de Beauharnois chevalier de l'Ordre royal et militaire de Saint Louis, Capitaine des vaisseaux de Sa Majesté, gouverneur et lieutenant-général pour le roi des isles françaises du Vent de l'Amérique, par le conseil supérieur de la Martinique, en conséquence de son arrêt de ce jour. [7 mars 1759].
Date :
1759
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire présenté à l'Assemblée nationale par M. Négrier, Lieutenant de Vaisseaux, Chevalier de Saint-Louis, ci-devant commandant la corvette La Favorite aux Isles Sous-le-Vent, à l'époque de l'arrivée de la station aux ordres de M. de Villages…
Edition :
Imprimerie de J. J. Rainville
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire signifié pour Jean-Joseph Maximin, ci-devant capitaine du Brigantin le S. Jean de la Martinique, intimé. Contre Jean Audouin, négociant à La Rochelle, propriétaire du même Brigantin, Appellant de Sentence de l'Amirauté générale du Palais, à Paris, du 3 mars 1752
Edition :
Imprimerie de J. Th. Herissant
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
