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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret portant modifications à la réglementation minière de la Guyane française
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1914
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret pour la réglementation de l'industrie aurifère à la Guyane française
Contributeur :
Guyane. Conseil général (1878-2015)Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1888
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret présenté au nom des comités militaire et de salubrité, sur le service de santé des Armées et des Hôpitaux Militaires
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret relatif à l'emploi des troupes destinées pour Saint-Domingue, par J. P. Brissot
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'organisation des bureaux du Ministre de la Marine
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'organisation des troupes de la marine
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur la garde des cotes, et l'instruction des aspirans
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1709
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur la police et la justice dans les ports et arsenaux, présenté par le comité de la marine
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public