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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret présentés à l'Assemblée nationale, le 7 janvier 1792, l'an 4 de la liberté, au nom du comité des colonies : sur les effets de la Révolution dans les colonies françaises au-delà du Cap de Bonne-Espérance ; sur la nécessité d'y envoyer quatre commissaires civils, au-lieu de deux, dont l'Assemblée nationale constituante avait décrété l'envoi ; sur l'importance de rétablir à Pondichéri une garnison et un état militaire qui assurent la tranquillité publique dans nos possessions de l'Inde ; et sur les moyens d'établir de nouvelles cultures sans le service des esclaves
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret sur le service de santé des Armées & des Hôpitaux militaires ; présentés au nom des Comités Militaires et de Salubrité
Auteur :
Sèze, Victor de (1754-1830)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret sur le service de santé des hopitaux de la marine, des colonies et des armées navales, présenté, au nom des Comités de la Marine & de Salubrité
Auteur :
Boussion, Pierre (1753-1828)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret, au nom des comités de commerce et des colonies réunis, sur les secours à envoyer à Saint-Domingue : le 10 février 1792, quatrième année de la liberté, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
Auteur :
Journu-Auber, Bernard (1745-1815)Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport et projet de décret, concernant la colonie de l'Isle de Bourbon
Auteur :
Levavasseur, Léon (1756-1808)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Pièces imprimées par ordre de l'Assemblée nationale, Colonies, n° 35
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les colonies, au nom des comités de constitution, de marine, d' agriculture, de commerce et des colonies, le 23 septembre 1791
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Imprimé par ordre de l'Assemblée Nationale
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au directoire du département de la Charente Inférieure.
Edition :
[s.n.]
Date :
1791
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la Commission des colonies par Eschassériaux aîné, sur les députations de Saint-Domingue : séance du 25 fructidor an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des douanes aux Antilles : séance du 6 juillet 1843
Edition :
[s.n.]
Date :
1843
Type :
Livre - Rapport
Résumé :
Chambre des députés n° 254. session 1843
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. Passy sur le sort des esclaves dans les colonies françaises : séance du 12 juin 1838 [de la] Chambre des députés
Edition :
A. Henry
Lieu :
Paris
Date :
1838
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
