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Notice détaillée
Titre :
Lettres patentes... qui accordent à l'isle de Cayenne et la Guyane françoise la liberté de commerce avec toutes les nations, pendant 12 ans...
Edition :
(Paris)
Date :
1768
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Acte royal. 1768-05-01. Versailles], Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338434971
Langue :
fre
Mots-clés :
-Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21248 (3)
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la Martinique . Du 20 Janvier 1763.
Edition :
Prault (Paris)
Date :
1763
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
[Acte royal. 1763-01-20. Versailles]
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33842254z
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-20999 (24)
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la Martinique . Du 20 janvier 1763
Edition :
(Paris)
Date :
1763
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Acte royal. 1763-01-20. Versailles], Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice d'ensemble : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338422528, Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338422528
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-4731 (70)
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du roi, concernant le corps des Grenadiers-Royaux revenus de la Martinique . Du 20 janvier 1763
Edition :
(Paris)
Date :
1763
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Acte royal. 1763-01-20. Versailles], Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb33842253m
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-20992 (2)
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance... pour l'incorporation des différens corps employés au Département des colonies dans les régimens de la Martinique et de la Guadeloupe, pour y former un troisième bataillon...
Edition :
(Paris)
Date :
1784
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Acte royal. 1784-02-26. Versailles], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb338481842
Langue :
fre
Mots-clés :
Armée coloniale -- Antilles (Régiment de l'Amérique) (Actes royaux)
- -Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, F-21209 (108)
