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Notice détaillée
Titre :
Cour de cassation, section civile. Observations en réplique pour la dame Barbes, née Berbas, assistée et autorisée de son mari, héritière bénéficiaire de la dame veuve Berbas, sa mère, défenderesse ; contre les frères Pasturin, demandeurs en cassation, d'un arrêt du 15 mai 1812, rendu à l'île de la Guadeloupe [sous la domination britannique. Le problème posé est celui de la possibilité de cassation d'une décision d'un tribunal étranger dont il n'avait pas été fait appel. La prescription est invoquée, aussi / Signé : le chevalier Legonidet, conseiller-rapporteur ; Jourde, avocat général ; Coste, avocat]
Contributeur :
Legonidet (chevalier). Rédacteur , Jourde, Gilbert-Amable (1757-1837). Rédacteur , Coste, Pierre-Martin (avocat). RédacteurEdition :
impr. C. J. Trouvé (Paris,)
Date :
1819
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
[Factum. Pasturin, frères. 1819?], [Factum. Barbès, Berbas, Mme. 1819], Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb367944935
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Droit, économie, politique, 4-FM-1560
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Notice détaillée
Titre :
Courte réponse à gros mémoire.
Edition :
A Paris, de l'Imprimerie nationale. 1790.
Date :
1790
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Martiniqu1, Avec mode texte, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30111892p
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-119
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Notice détaillée
Titre :
Criminopolis / Paul Mimande ; préface de Léon de Tinseau
Contributeur :
Tinseau, Léon de (1842-1921). PréfacierEdition :
Calmann Lévy (Paris)
Date :
1897
Type :
Livre - monographie imprimée, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb341398096
Langue :
fre
Mots-clés :
- -Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK13-157
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Notice détaillée
Titre :
Cuba et Puerto-Rico / H. Castonnet des Fossés ; [précédé d'une notice par Charles Simond]
Contributeur :
Simond, Charles (1837-1916). PréfacierEdition :
Plon (Paris)
Date :
1898
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Récits de voyages
Ressources liées :
Périodique lié : Bibliothèque illustrée des voyages autour du monde par terre et par mer (Notice : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb32712341z), Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30205522m
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, 8-g-2705 (31)
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Notice détaillée
Titre :
Cuba, ses ressources, son administration, sa population, au point de vue de la colonisation européenne et de l'émancipation progressive des esclaves / rapport du procureur fiscal D. Vte Vasquez Queipo ; traduit de l'espagnol, avec notes, par Arthur d'Avrainville,...
Contributeur :
Avrainville, Arthur d'. Traducteur. IllustrateurEdition :
Impr. nationale (Paris)
Date :
1851
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Contient une table des matières, Avec mode texte
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb31551456c
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-OL-608
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Notice détaillée
Titre :
Culture du cacaoyer : étude faite à la Guadeloupe / par le Dr Paul Guérin,...
Auteur :
Guérin, Paul (18..-19.. ; médecin principal du corps de santé des colonies). Auteur du texteEdition :
A. Challamel (Paris)
Date :
1896
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Collection : Bibliothèque d'agriculture coloniale, Appartient à l’ensemble documentaire : Guadeloup1, Appartient à l’ensemble documentaire : NmBA001, Appartient à l’ensemble documentaire : NmBA003
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30551578t
Langue :
fre
Mots-clés :
-Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Sciences et techniques, 8-S-9209
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Notice détaillée
Titre :
De Paris à Cayenne : journal d'un transporté (2e éd.) / par Ch. Delescluze
Edition :
A. Le Chevalier (Paris)
Date :
1872
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Appartient à l’ensemble documentaire : BnPlCo00, Appartient à l’ensemble documentaire : BnPlCo01
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30316872m
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France
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Notice détaillée
Titre :
De la Guyane française, de son état physique... et du projet de la peupler avec des laboureurs européens ou Examen d'un écrit de M. le Mis de Barbé-Marbois sur le même sujet , suivi de considérations sur le commerce colonial de la France et sur l'administration spéciale de ses colonies
Edition :
Impr. de C.-J. Trouvé (Paris)
Date :
1822
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1, Appartient à l’ensemble documentaire : RfnEns0, Appartient à l’ensemble documentaire : RfnAme1, Appartient à l’ensemble documentaire : RfnHist1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Appartient à l’ensemble documentaire : FranceBr
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb364018292
Langue :
fre
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 8-LK12-802
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Notice détaillée
Titre :
Description de la France equinoctiale, cy-devant appellee Guyanne, et par les Espagnols, el Dorado. Nouvellement remise sous l'obeïssance du Roy, par le sieur Le Febvre de La Barre, son lieutenant general dans ce païs. Avec la carte d'iceluy, faite et presentee à Sa Majeste par ledit sieur de La Barre. Et un discours tres-utile et necessaire pour ceux qui voudront établir des colonies en ces contrées; [...]
Edition :
A Paris, chez Jean Ribou, au Palais, vis à vis de la Sainte Chapelle, à l'Image Saint Louis. M. DC. LXVI. Avec privilege du roy.
Date :
1666
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : FranceBr, Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb307727113
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, département Philosophie, histoire, sciences de l'homme, 4-Lk12-789
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Notice détaillée
Titre :
Description géographique de la Guyane . Contenant les possessions et les établissemens des François, des Espagnols, des Portugais, des Hollandois dans ces vastes pays... par le S. Bellin...
Edition :
impr. de Didot (Paris)
Date :
1763
Type :
Livre - monographie imprimée, printed monograph, text
Description :
Appartient à l’ensemble documentaire : FranceAm, Appartient à l’ensemble documentaire : FranceBr, Appartient à l’ensemble documentaire : Caraïbes1, Appartient à l’ensemble documentaire : Guyane1, Ouvrages avant 1800
Ressources liées :
Notice du catalogue : http://catalogue.bnf.fr/ark:/12148/cb30080704b
Langue :
fre
Mots-clés :
Conditions d'utilisation :
domaine public, public domain
Notice du document original :
Bibliothèque nationale de France, 4-Lk12-1385
