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Rappel de recherche : Période : 17 | Date : 1744 | Langue : Français
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Titre : Recueil d'édits, déclarations et arrests de Sa Majesté, concernant l'Administration de la justice et la police des colonies françaises de l'Amérique, et les engagésEdition : Librairies associezLieu : ParisDate : 1744Mention d'édition : Cachet de la bibliothèque de l'Académie royale des Sciences de Bordeaux. Recueil de textes règlementaires publiés entre 1664 et 1738 concernant notamment la Traite, l'esclavage, les engagés. Le recueil contient notamment une édition de 1685 du Code noir (p. 81)Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Engagés - Esclavage - Législation - Traite des esclaves - Droit - 17e siècle - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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Notice détaillée
Titre : Recueil de reglemens concernant le commerce des isles et colonies françoises de l'AmériqueEdition : chez les Libraires associezLieu : ParisDate : 1744Mention d'édition : 1664, 28 Mai. Edit pour l'établissement de la Compagnie des Indes occidentalesType : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Colonies françaises - Droit commercial - Economie, commerce et industrie - 17e siècle - 18e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèques de Bordeaux
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