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Notice détaillée
Titre :
Adresse prononcée à l'Assemblée nationale, séance du 30 septembre, au soir, par les députés des paroisses de Port-au-Prince et de la Croix-des-Bouquets
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Almanach américain, ou Etat physique, politique, ecclésiastique et militaire de l'Amérique : ouvrage qui comprend les forces, la population, les loix, le commerce et l'administration de chaque province de cette partie du monde ; le tableau de ceux qui y figurent par leurs charges et par leurs dignités ; celui de la marine des peuples européens qui y ont possessions, et le nom des officiers qui sont employés dans cette partie de l'administration publique
Edition :
Lamy
Lieu :
Paris
Date :
1873
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Almanach américain, ou Etat physique, politique, ecclésiastique et militaire de l'Amérique : ouvrage qui comprend les forces, la population, les loix, le commerce et l'administration de chaque province de cette partie du monde ; le tableau de ceux qui y figurent par leurs charges et par leurs dignités ; celui de la marine des peuples européens qui y ont possessions, et le nom des officiers qui sont employés dans cette partie de l'administration publique
Edition :
Lamy
Lieu :
Paris
Date :
1874
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Anecdotes américaines ou Histoire abrégée des principaux événements arrivés dans le nouveau monde, depuis sa découverte jusqu'à l'époque présente
Auteur :
Hornot, Antoine (17..-....)Edition :
Vincent
Lieu :
Paris
Date :
1776
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui déclare le sieur Fournier, habitant de Saint-Domingue, non-recevable & mal fondé dans son opposition à l'arrêt du Conseil d'Etat du roi du 17 février dernier : le déboute en conséquence de toutes ses fins & conclusions ; supprime les requêtes & mémoires dudit sieur Fournier, comme attentatoires au respect dû à l'autorité du roi, contraires à la police de l'imprimerie, injurieux, faux & calomnieux : interdit l'avocat de ses fonctions pour un an, du 28 juillet 1787
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1787
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui prolonge jusqu'au premier juillet 1792, l'effet des lettres patentes du premier mai 1768, qui accordoient à l'Isle de Cayenne & à la Guyane françoise, la liberté de commerce avec toutes les nations : du 15 mai 1784
Auteur :
France. Conseil d'Etat (13..-1791)Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Lyon
Date :
1784
Type :
Livre
Résumé :
Exemplaire augmenté d'un page d'annotations manuscrites complétant cet arrêt sur la porcelaine.
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député à ses collègues, sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 cctobre 1791, concernant une révolte de nègres à Saint-Domingue
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Bulletin officiel de la marine et du commerce. N°1. 24 Messidor, An II. N° 2. 29 Messidor, An II
Date :
12 juillet 1794
Extrait de :
Bulletin officiel de la marine et du commerce
Type :
Numéro de revue
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cause portée devant le tribunal de commerce du département de la Seine, par le cit. Castanet, négociant et habitant au Cap-Français Isle S.-Domingue,contre le cit. Barrillon son associé : question de fidélité sociale
Auteur :
Castenet, Denis (17..-18..)Edition :
Imprimerie de Renaudière, Desenne
Lieu :
Paris
Date :
1800
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Colonies françoises. Isle Saint-Domingue. Extrait d'une lettre du Cap, du 12 mars 1792
Auteur :
Payen-BoisneufEdition :
Imprimerie de la Gazette universelle
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :