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Notice détaillée
Titre :
Loi relative aux colonies, & particulièrement à celle de l'île Cayenne & de la Guyane françoise : donée à Paris, le 11 juillet 1792, l'an 4e de la liberté
Edition :
Pierre-Joseph Calmen
Lieu :
Aix-en-Provence
Date :
1792
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Avis d'un député a ses collègues, Sur le discours de M. Brissot, lu à la séance du 30 octobre 1791, concernant une révolte de Nègres à Saint-Domingue
Contributeur :
France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire adressé par les ministres du roi, à l'Assemblée nationale, le 27 octobre 1789
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1789
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour régler le traitement des troupes du corps-royal de l'artillerie, qui seront employées dans les colonies de l'Amérique : du 28 août 1777
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1777
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre des députés de la province du nord de Saint-Domingue, à messieurs les citoyens des districts du Port-au-Prince. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschassériaux aîné, relatif à la contribution foncière des colonies occidentales, pour l'an 6 : séance du 21 nivôse an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1798
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Evangile du jour. Suivi de Extrait des registres de la paroisse de Port au-Prince, & de l'adresse destinée pour l'Assemblée Nationale, du 17 juillet 1791
Date :
1791
Nombre de pages :
4 p.
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Gouy, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Lettre de M. de Mirbeck, commissaire national-civil, délégué par le Roi aux Isles françoises de l'Amérique sous le vent, à M. de la Coste, ministre de la Marine
Edition :
imprimerie de Clousier
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Lettre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Décret de la Convention nationale, du 14 février 1793, l'an second de la République françoise, relatif à l'administration civile de la marine dans les colonies
Auteur :
France. Convention nationaleEdition :
Imprimerie nationale exécutive du Louvre
Lieu :
Paris
Date :
1793
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
