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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, portant établissement de hautes-payes, & distinctions pour les bas officiers, soldats & tambours des compagnies de cannoniers-bombardiers des Isles du vent & sous le vent : du 1er mai 1775
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1775
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Rapport fait par Eschasseriaux aîné, sur l'organisation de la trésorerie & de la comptabilité dans les colonies, au nom de la commission chargée de cet objet : séance du 23 brumaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Opinion d'Eschasseriaux aîné, sur les colonies : séance du 3 vendémiaire an 6
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Pétition faite à l'Assemblée nationale, le 22 janvier 1792
Edition :
Imprimerie du Journal des colonies
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Adresse des membres de l'assemblée provinciale du nord de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, séante à Paris. Imprimée par ordre de l'Assemblée nationale ; séance du soir, 13 octobre 1790
Auteur :
Assemblée provinciale du Nord de Saint-Domingue , France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Baudouin
Lieu :
Paris
Date :
1790
Type :
Livre - Adresse, pétition
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'institution publique militaire, et sur le mode d'admission au service, en qualité d'officier. [Partie 2]
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Profession de foi de l'Assemblée générale de la Martinique. 10 avril 1790
Auteur :
Martinique. Assemblée généraleEdition :
A. Levieux
Lieu :
Bordeaux
Date :
1790
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Motion d'ordre relative aux colonies : séance du 2 prairial, an V
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1797
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Extrait de la feuille du jour, numéro 226
Edition :
Imprimerie de la "Feuille du Jour"
Lieu :
Paris
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies : du 13 décembre 1779
Edition :
P. G. Simon
Lieu :
Paris
Date :
1779
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
