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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi, pour l'établissement d'une compagnie de cadets gentilshommes à l'Isle de Ré, pour le département des colonies. Du 13 décembre 1779
Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1779
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet d'articles additionnels pour la composition actuelle de la gendarmerie nationale, présenté au nom du comité militaire
Contributeur :
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Discours d'un Nègre marron, qui a été repris, & qui va subir le dernier supplice
Edition :
[s.n.]
Date :
1777
Type :
Livre - Discours, allocution
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Extrait des mémoires que M. Dutrone a présenté à l'Assemblée Nationale au mois de janvier 1791, tiré du Journal des colonies
Edition :
Imprimerie du Cercle social
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret, imprimé par ordre de l'Assemblée nationale.
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1791
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Projet de décret sur l'organisation des bureaux du Ministre de la Marine
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Déclaration du roy, concernant les Negres Esclaves des Colonies. Donnée à Versailles, le 15 Décembre 1738. Registrée au Parlement de Provence
Auteur :
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Edition :
Imprimerie royale
Lieu :
Paris
Date :
1740
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
L'Assemblée coloniale de la partie française de Saint-Domingue, aux quatre-vingt trois départemens de la France, aux places de commerce, et aux manufactures de la métropole
Edition :
Imprimerie de la Société typographique des trois amis
Lieu :
Paris
Date :
1792
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Loix et constitutions des colonies françoises de l'Amérique sous le vent
Edition :
Quillau
Date :
1784
Nombre de pages :
7
Type :
Livre - Loi, texte réglementaire, document officiel, Rapport
Langue :
français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 64557
Provenance :
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Notice détaillée
Titre :
Mémoire de la chambre de commerce d'Aunis, a l'effet d'obtenir que la Rochelle soit un des Ports francs promis par le Roi aux États-Unis de l'Amérique.
Edition :
P. L. Chauvet
Lieu :
La Rochelle
Date :
1782
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
