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Rappel de recherche : Période : 19 | Provenance : Bibliothèque Schœlcher | Date : 1840
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Titre : Examen de la question des sucresAuteur : Molroguier, P.Edition : Imprimerie de A. MartevilleLieu : RennesDate : 1840Type : LivreLangue : FrançaisMots-clés : Economie, commerce et industrie - Sucre - Innovation, technologies, industries - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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Notice détaillée
Titre : Projet de loi tendant à appliquer aux colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Guyane les Titres XVIII et XIX du Code civil ; avec l'exposé des motifs par le ministre de la Marine et des coloniesAuteur : France. Chambre des pairsEdition : [s.n.]Date : 1840Type : Livre - Loi, texte règlementaire, document officielLangue : FrançaisMots-clés : Administration coloniale - Hypothèques - Droit - Guadeloupe - Guyane Française - Martinique - 19e siècleConditions d'utilisation : Domaine publicProvenance : Bibliothèque Schœlcher
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