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Notice détaillée
Titre :
Mémoire contenant l'exposé des droits de la France dans la question des frontières de la Guyane française et du Brésil soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse. Atlas
Edition :
Phototypie Berthaud Frères
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre - Atlas
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour M. de Ferrayre, ancien chevalier de Saint-Louis, appelant, contre les héritiers de M. de Mauret, ancien commandant les milices de la Guadeloupe, intimés : Cour impériale, IIe Chambre, audience du 1er décembre 1813
Edition :
Imp. P. Gueffier
Lieu :
Paris
Date :
1813
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire pour Madame Marie-Anne-Zélie de Tessière de Bellecize, épouse Mourié, dûment assistée et autorisée, demanderesse, en restitution de la valeur de divers esclaves et en 20 000 francs à titre de dommage - intérêts pour DOL et fraude, contre le Sieur Pierre-Antoine Mirat. produit devant le Tribunal Civil de première instance de la Guyane française
Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Date :
1846
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Langue :
Anglais
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Mémoire à consulter pour les colons de la Guyane française, spoliés par la violation de la capitulation du 12 janvier 1809 avec le Portugal.
Edition :
Imprimerie de Béthune et Plon
Lieu :
Paris
Date :
1839
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Notice sur la transportation à la Guyane Française et à la Nouvelle-Calédonie pour les années 1878-1879
Edition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Observations sur l'organisation judiciaire des colonies
Edition :
Imprimerie de E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1848
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Ordonnance du Roi concernant le Gouvernement de l'île de la Martinique et celui de la Guadeloupe et ses dépendances
Edition :
Imp. Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1827
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Ouvroir des jeunes filles de Cayenne : Guyane française : [décret présidentiel du 25 février 1876 reconnaissant comme établissement d'utilité publique l'ouvroir Sainte-Anne]
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1876
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plaidoyer pour le citoyen Jones, ancien subercargue et propriétaire du navire "the Fame" ; contre le citoyen Beaudeuf
Edition :
Racle
Date :
1802
Nombre de pages :
75
Type :
Livre - Pièce judiciaire
Résumé :
La date du procès est restituée d'aprés le retour du navire dans le port de Bordeaux à l'été 1801. Un navire, the Fame, appartenant à l'armateur bordelais Beaudeuf, chargé de vins fins et liqueurs diverses, appareille de Bordeaux pour Charlestown, muni de faux actes de propriété établi au nom d'Edward Jones, citoyen américain, son subrécargue, de manière à échapper aux navires anglais.
Langue :
français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Cote du document original :
D 77248
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Plainte portée contre la Cour Royale de la Guadeloupe pour crime de forfaiture, de soustraction, frauduleuse de pièces, de faux et d'envoi de pièces fausses au ministre de la Justice par un ancien magistrat condamné, le 14 mai 1830 à la peine de la censure.
Edition :
Impr. Aug. Lecrène
Lieu :
Caen
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :