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Notice détaillée
Titre :
Question des sucres : examen et conséquences du vote de la chambre des députés : séance du 1er juin 1837
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
imprimerie d'Urtubie, Worms et Cie
Lieu :
Paris
Date :
1837
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'administration de la justice aux colonies pendant l'année 1833
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1836
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Rapport sur l'assemblée électorale du département de la Corrèze, séance du 26 floréal an 7
Contributeur :
France. Conseil des Cinq-CentsEdition :
Imprimerie nationale
Lieu :
Paris
Date :
1799
Type :
Livre - Rapport
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil d'ordonnances royales concernant la Guadeloupe, 1824-1828. Code pénal de la Guadeloupe, 1828.
Edition :
Imp. Royale
Lieu :
Paris
Date :
1828
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de jurisprudence coloniale en matière administrative, civile et criminelle, contenant les décisions du Conseil d'Etat et les arrêts de la Cour de Cassation
Auteur :
Aubigny, Charles d'Edition :
Imprimerie impériale
Lieu :
Paris
Date :
1861
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil de législation, de doctrine et de jurisprudence coloniales. Tome 39
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Paris
Date :
1936
Type :
Livre
Résumé :
Recueil de textes de lois pour les années 1934,1935,1936
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Recueil des arrêtés décrets, loi, convention et statuts relatifs au Crédit Foncier Colonial à la Guadeloupe
Date :
1863
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Règlement pour la fabrique de l'église de Cayenne et arrêté érigeant en paroisses les chapelles établies par le gouvernement dans les quartiers de la colonie
Auteur :
Gouvernement de la Guyane françaiseEdition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Date :
1869
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Réponse du gouvernement de la République française au mémoire des Etats-Unis du Brésil sur la question de frontière soumise à l'arbitrage du gouvernement de la Confédération suisse
Edition :
Imprimerie Nationale
Lieu :
Paris
Date :
1899
Type :
Livre
Langue :
Anglais
Mots-clés :
- - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Réquisitoire de M. Dupin, procureur général à la cour de Cassation. Extrait "Gazette des tribunaux" du 10 mars 1833
Edition :
Imprimerie de Pihan de Laforest
Lieu :
Paris
Date :
1833
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :