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Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane Française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code de procédure civile adapté à la Guyane française
Edition :
Imprimerie du Roi
Lieu :
Cayenne
Date :
1821
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
23-270
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code des colons de Saint-Domingue : présentant l'histoire et la législation de l'ex-colonie ; la loi de l'indemnité avec les motifs et la discussion ; les ordonnances royales relatives à son exécution ; l'analyse du rapport fait au roi par la commission préparatoire ; avec des notes explicatives
Edition :
Vergne
Lieu :
Paris
Date :
1826
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Code des douanes pour la Guyane française
Edition :
[s.n.]
Lieu :
Cayenne
Date :
1820
Type :
Livre - Loi, texte règlementaire, document officiel
Résumé :
323-378
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Colonie de la Guyane française
Edition :
Imprimerie du gouvernement
Lieu :
Cayenne
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compagnie aurifère et agricole de l'Approuague, Guyane française, société anonyme : statuts
Edition :
Imprimerie française et anglaise de E. Brière
Lieu :
Paris
Date :
1863
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Compagnie de l'Approuague (Guyane française), société anonyme : statuts
Edition :
Imprimerie de L. Tinterlin
Lieu :
Paris
Date :
1858
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Considérations sur l'administration de la justice aux colonies : discours [lors de l']audience solennelle de rentrée du 5 novembre 1883
Auteur :
Darrigrand, Jean Prosper (18..-18..)Contributeur :
France. Cour d'appel (Basse-Terre)Edition :
Imprimerie du Gouvernement
Lieu :
Basse-Terre
Date :
1883
Type :
Livre
Langue :
Français
Conditions d'utilisation :
Domaine public
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Notice détaillée
Titre :
Considérations sur le système colonial et la tarification des sucres
Auteur :
Brunet, Sully Jacques (1794-1858)Edition :
Imprimerie de Selligue
Lieu :
Paris
Date :
1832
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
Provenance :
-
Notice détaillée
Titre :
Cour d'assises de la Pointe-à-Pitre (île de Guadeloupe) : session d'octobre 1840
Auteur :
France. Cour d'assises (Guadeloupe)Edition :
Imprimerie d'Ad. Blondeau
Lieu :
Paris
Date :
1841
Type :
Livre
Langue :
Français
Mots-clés :
- - - - - - - - -Conditions d'utilisation :
Domaine public
